Siège social:​
Château De Brie 
SARL De Brie
13, rue de la Chapelle
Bourgogne-Franche-Comté
France

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Email : Formulaire de Contact

Directeur de la publication: M. P. De Brie


Conditions générales 

L'utilisation de ce site est soumise aux Conditions générales de vente. Avant toute utilisation du présent site, nous vous recommandons de les lire attentivement. Compte tenu des évolutions possibles du site, la SARL De Brie se réserve la possibilité de modifier à tout moment ses conditions générales de vente. Les nouvelles Conditions générales de vente seront disponibles en ligne sur le site de SARL De Brie et seront applicables dès leur mise en ligne. Il appartient au client de vérifier l'existence de nouvelles clauses dans les Conditions Générales de Vente à chaque nouvelle connexion.

La présentation de nos produits sur le site internet/boutique en ligne n'est aucunement une commande. Une commande n'est définitif qu'après réception du paiement. Si aucun paiement n'a été reçu après 30 jours, la commande sera annulée. 
Votre demande de commande ne sera que définitive après acceptation et confirmation de la part de la direction. Nous nous réservons le droit de refuser des commandes ou de proposer une modification. 

Toutes nos bouteilles sont expédiées sous 72 heures (jours ouvrés) après réception du paiement.

Toutes les bouteilles sont emballées de façon à préserver le flacon des chocs et des écarts de température.

Vérifiez attentivement les colis à leur arrivée et n’hésitez pas à les refuser s' ils présentent le moindre signe de casse.

Si les vins livrés ne vous conviennent pas vous disposez d’un délai de 7 jours pour nous les renvoyer.  Les frais de retour seront supportés par vos soins dans l'emballage d'origine ou dans une emballage de protection conçue pour le transport de bouteilles. Prenez alors contact avec notre service client

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre SARL De Brie et son client. Elles s’appliquent notamment aux conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours produits commandés par les clients. Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente énoncées ici, et déclare expressément les accepter sans réserve.

Commande 
La plupart des produits proposés sont disponibles en stock (sauf libellé contraire). En cas de rupture exceptionnelle et temporaire de stocks, nous vous communiquerons les délais d'approvisionnement nécessaires pour obtenir le produit souhaité. En rupture de stock définitive d'une millésime ou une parcelle, on vous proposera le vin de la même qualité du millésime le plus proche (l'année suivante/précédente) et/ou le vin de la même appellation de la parcelle le plus proche.

La SARL De Brie se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige au règlement d’une commande antérieure ou pour un motif commercial ou technique. Toutes les informations formulées par le client acheteur au moment de la prise de commande engagent ce dernier. SARL DBE ne saurait donc être tenue pour responsable des conséquences induites en cas d’erreur ayant trait au libellé des coordonnées du destinataire ou débiteur de la commande.

Photos et Textes 
Toutes les photos et textes présentés n’ont qu’une valeur d’information, et ne sont aucunement contractuels. 

Prix 
La rigueur de la tenue des informations ne nous protège pas d’éventuelles erreurs dans l’affichage du prix. Si telles erreurs se présentaient, votre commande ne serait validée qu’après vous avoir informé et reçu par retour votre confirmation.

Frais de port sont variable et en fonction du volume et la destination.


Livraison
La SARL De Brie ne livre quand France Métropolitaine, pour le reste du monde après accord explicite de la SARL De Brie.

Délais de livraison et transport 

France : 3 jours ouvrables

Ces délais sont donnés à titre indicatif, la responsabilité de la SARL De Brie ne pourra en aucune manière être engagée. Les retards éventuels ne sauraient donner droit à l'acheteur de solliciter des dommages et intérêts. En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur. Il convient de considérer comme cas de force majeure déchargeant la SARL De Brie de son obligation de livrer : la guerre, l'émeute, les attentats, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné ou de toute autre cause qui échappe au contrôle du vendeur. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Le client est tenu de vérifier attentivement ses colis à l'arrivée lors de la livraison. Il dispose d'un délai de 48 heures afin d'effectuer d'éventuelles réserves précises auprès du transporteur si un produit manque ou a subi une dégradation.

Retour des Produits 
En application de l'article L. 121-16 du Code de la Consommation, vous avez la possibilité de retourner, à vos frais, à l'adresse de notre siège indiquée à l'article 1er, le produit dans un délai de sept (7) jours à compter de la livraison, pour échange ou remboursement, en bon état et dans son emballage d'origine avec la facture originale. 

SARL De Brie ne prendra à sa charge les frais de retour (au tarif de base en vigueur) que si l’une des deux conditions suivantes est réalisée : La livraison s'avère non conforme à la commande, ou vous avez effectué des réserves auprès du transporteur (voir Délais de livraison et transport). Veuillez, dans ce cas là, prendre contact avec notre service clients dont les coordonnées figurent en haut de cette page
Réserve de propriété 
Jusqu'au paiement effectif et intégral du prix, SARL DBE reste propriétaire des biens vendus. Le complet règlement vaudra transfert de propriété, toutefois l'acheteur devient responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques.

Droit d'accès et de rectification aux données personnel
Afin de répondre à vos besoins et d'assurer un service à distance optimal, nous sommes amenés à enregistrer certains éléments vous concernant (nom, prénom, adresse). Vous pourrez être amené à recevoir, par l'intermédiaire SARL De Brie, des propositions d'autres entreprises ou organismes, ou être informé des offres SARL De Brie par téléphone, courrier postal ou électronique. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous communiquer "Je ne souhaite plus recevoir le bulletin d'information du site". En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification sur les données enregistrées. Vous pourrez également les faire rectifier en vous adressant à notre service clients

Protection des mineures 
Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, vous vous engagez, en remplissant le bon de commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande en cochant la case adaptée. Si votre pays a des lois concernant la vente d'alcool vous vous engage de les respecter.

Responsabilité 
Dommages causés par les produits commercialisés : la SARL De Brie ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.  



Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant. En outre, la SARL De Brie vous assure du respect dans l'esprit comme dans la lettre des informations que vous nous fournissez. Dans cette approche, nous ne vous demandons une information (email, adresse...) que si elle est nécessaire pour vous servir. 


« L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, consommez avec modération »                               version 1/2019

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